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La protection de l emploi, les intérêts économiques, la liberté, la dignité et la personnalité d un travailleur doivent être régi par toutes les règles du droit du travail dans leur ensemble. L ensemble de toutes les normes du droit du travail ont, par conséquent, le but principal de protéger les employés, d atténuer les pires effets de la subordination et d assurer les relations avec l employeur, le respect et la promotion des conditions économiques et libertés garantis par la Constitution.
Parmi les questions qui, de nos jours, sont le plus souvent l objet de litiges entre employé et employeur sont les suivantes: les licenciements individuels: l appel, les sanctions disciplinaires: l appel, l’harcèlement moral: l action pour le travail à projet.
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Afin de fournir un outil utile pour les utilisateurs à chacun de ces sujets, une brève explication a été publié pour permettre à quiconque de mieux comprendre la portée des enjeux.
Mobbing: Dans notre système, il est actuel du à la législation régissant manquante. Toutefois, le mobbing à été ces dernières décennies fréquent en jurisprudence ce qui nous a permis de délimiter le caractère essentiel.
Aujourd hui, donc, le mobbing est un terme indiquent tous ces actes discriminatoires ou de mener prolongée, caractérisée par la violence ou la victimisation, d un ou de plusieurs personnes dans le lieu de travail, publics ou privés, contre d autres travailleurs qui ont pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail qui peuvent affecter les droits et la dignité de la personne, de modifier son état de santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel.
LE REJET DE LA PERSONNE: Dans notre système, il y a trois disciplines distinctes de licenciement individuel des travailleurs ayant un contrat de travail avec un statut de non-exécutif.
Ce sont les disciplines de la protection réelle, de la protection nécessaires résiduelles et celle de la liberté.
PROTECTION REAL: Il dispose d une protection réelle lorsque le juge a déclaré inefficace ou l annulation de la notification du licenciement sans juste cause, une cause juste ou subjective, ou prononçant la nullité et l ordre à l employeur (qui peut être un entrepreneur ou non) de réintégrer le travailleur, même alors, correspondent à l employé un salaire en rapport avec la rémunération totale qui aurait effectivement prévu de la date du licenciement jusqu à la réintégration effective, et au paiement des cotisations de sécurité sociale pertinents.
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TRAVAIL A’ PROJET: Le travailleur à projet est un travailleur indépendant, qui effectue son travail au nom d un client, d une manière coordonnée et continue. La loi , en effet, stipule que tous les rapports de collaboration coordonnée et continuelle our être légitime doivent être attribuable à un projet spécifique ou plusieurs projets ou des phases de travail de celui-ci, déterminé par le client et indépendamment par l employé, en fonction du résultat, indépendamment du temps pris pour l exécution du service.
ÉLÉMENTS DE QUALIFICATION DU PROJET DE TRAVAIL: Poursuite de la collaboration coordonnée (et donc absence totale des éléments de subordination); projet ou programme spécifique: le projet doit être identifié par le promoteur et se compose d une activité productive facilement identifiable et fonctionnellement lié à un résultat final spécifique, puis, par le programme, cependant, l activité qui n est pas directement imputable à un résultat final, mais qui est destiné à être intégré avec d autres services, l autonomie des employés dans leur travail et de la gestion de la même fonction sur le résultat.